"2104 W 1-357" - Recherche

Aide à la recherche

1
Commune et Bureau d'Aide Sociale de Bourg-lès-Valence.

Date

1976

Cote

2104 W 104
- Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...
- Trésorerie principale de Valence.
- Commune et Bureau d'Aide Sociale de Bourg-lès-Valence.
Producteur :

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux
2
Construction d'une école maternelle, d'un centre administratif, d'un local incendie, de bâtiments de l'Hôtel de Ville, assainissement.

Date

1977

Cote

2104 W 216
- Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...
- Perception de Loriol-sur-Drôme.
- Commune de Livron-sur-Drôme.
- Travaux.
- Construction d'une école maternelle, d'un centre administratif,...
Producteur :

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux
3
Compte de gestion ; travaux : construction de la piscine ; concessions dans cimetière ; cession de terrain.

Date

1977

Cote

2104 W 266
- Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...
- Perception de Tain-l'Hermitage.
- Commune de la Roche-de-Glun
- Compte de gestion ; travaux : construction de la piscine...
Producteur :

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux
4
Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : aménagement de la gendarmerie, du cimetière, agrandissement du complexe sportif, réfection de l'école Saint-Julien, local téléphonique, construction d'un club déjeunes ; contrat de prêt ; cessions de terrain ; redevances eau et; assainissement ; concessions dans cimetière ; recettes camping (juillet) ; location de terrain et de la caserne par la commune.

Date

1976

Cote

2104 W 45
- Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...
- Perception du Grand-Serre.
- Commune du Grand-Serre.
- Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations...
Producteur :

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux
5
Traitements, indemnités, cotisations.

Date

1977

Cote

2104 W 251
- Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...
- Perception de Saint-Vallier-sur-Rhône.
- Commune de Saint-Uze.
- Traitements, indemnités, cotisations.
Producteur :

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux
6
Etat nominatif de la vente des eaux et de la redevance assainissement.

Date

1977

Cote

2104 W 282
- Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...
- Trésorerie principale de Valence.
- Service eau et assainissement de Bourg-lès-Valence.
- Etat nominatif de la vente des eaux et de la redevance...
Producteur :

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux
7
Communes d'Omblèze, de Plan-de-Baix, de Suze-sur-Crest, Syndicat d'électrification de Plan de Baix ; A.F.R.de Suze-sur-Crest.

Date

1977

Cote

2104 W 169
- Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...
- Perception de Beaufort-sur-Gervanne.
- Communes d'Omblèze, de Plan-de-Baix, de Suze-sur-Crest,...
Producteur :

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux
8
Communes de Moras-en-Valloire, de Lens-Lestang, d'Epinouze.

Date

1977

Cote

2104 W 226
- Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...
- Perception de Moras-en-Valloire.
- Communes de Moras-en-Valloire, de Lens-Lestang, d'Epinouze.
Producteur :

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux
9
S.I. de la plaine de Valence, S.I. d'aménagement rural de la Drôme.

Date

1977

Cote

2104 W 293
- Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...
- Trésorerie principale de Valence.
- S.I. de la plaine de Valence, S.I. d'aménagement rural...
Producteur :

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux
10
Rôle des redevances : Saint-Marcel-lès-Valence, Châtéauneuf-d'Isère, Chabeuil, Montélier, Malissard.

Date

1974

Cote

2104 W 138
- Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...
- Trésorerie principale de Valence.
- S.I. des eaux et assainissement de la plaine de Valence.
- Rôle des redevances : Saint-Marcel-lès-Valence, Châtéauneuf-d'Isère,...
Producteur :

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux
11
Commune de Châteauneuf-d'Isère.

Date

1976

Cote

2104 W 15
- Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...
- Perception de Bourg-de-Péage.
- Commune de Châteauneuf-d'Isère.
Producteur :

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux
12
S.I. du centre de loisirs de Champos, S.I. d'aménagement du bassin de l'Herbasse.

Date

1976

Cote

2104 W 81
- Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...
- Perception de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
- S.I. du centre de loisirs de Champos, S.I. d'aménagement...
Producteur :

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux
13
Communes d'Aubenasson, d'Aurel, de Chastel-Arnaud, de la Chaudière,d' Espenel, de Rimon-et-Savel, de Saint-Benoit-en-Diois, de Saint-Sauveur-en-Diois.

Date

1976

Cote

2104 W 73
- Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...
- Perception de Saillans.
- Communes d'Aubenasson, d'Aurel, de Chastel-Arnaud,...
Producteur :

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux
14
Traitements, indemnités, cotisations ; concessions dans cimetière.

Date

1977

Cote

2104 W 200
- Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...
- Perception de Crest.
- Commune de Crest
- Traitements, indemnités, cotisations ; concessions...
Producteur :

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux
15
Lycée Agricole du Valentin à Valence, Centre de Formation Professionnel Agricole Jeune à Valence et à Nyons.

Date

1976

Cote

2104 W 166
- Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...
- Etablissement Public.
- Lycée Agricole du Valentin à Valence, Centre de Formation...
Producteur :

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux
16
Traitements, indemnités, cotisations.

Date

1977

Cote

2104 W 327
- Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...
- Trésorerie principale de Valence.
- Régie départementale des autobus de la Drôme
- Traitements, indemnités, cotisations.
Producteur :

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux
17
Communes de Beaumont-Monteux, de Chanos-Curson, de Chantemerle-les-Blés.

Date

1977

Cote

2104 W 260
- Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...
- Perception de Saint-Vallier-sur-Rhône.
- Communes de Beaumont-Monteux, de Chanos-Curson, de...
Producteur :

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux
18
S.I. de la plaine de Valence.

Date

1977

Cote

2104 W 292
- Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...
- Trésorerie principale de Valence.
- S.I. de la plaine de Valence.
Producteur :

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux
19
Lycée du Valentin à Bourg-lès-Valence et Centre de Formation Professionnelle et de Promotion Agricole de Die

Date

1977

Cote

2104 W 330
- Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...
- Trésorerie principale de Valence.
- Lycée du Valentin à Bourg-lès-Valence et Centre de...
Producteur :

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux
20
Electrification rurale sur les communes de la Drôme.

Date

1977

Cote

2104 W 296
- Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...
- Trésorerie principale de Valence.
- Syndicat départemental d'électricité de la Drôme.
- Travaux.
- Electrification rurale sur les communes de la Drôme.
Producteur :

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

Résultats de la recherche

Commune et Bureau d'Aide Sociale de Bourg-lès-Valence.

Date

Cote

Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

Producteur :

Construction d'une école maternelle, d'un centre administratif, d'un local incendie, de bâtiments de l'Hôtel de Ville, assainissement.

Date

Cote

Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

Producteur :

Compte de gestion ; travaux : construction de la piscine ; concessions dans cimetière ; cession de terrain.

Date

Cote

Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

Producteur :

Traitements, indemnités, cotisations.

Date

Cote

Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

Producteur :

Etat nominatif de la vente des eaux et de la redevance assainissement.

Date

Cote

Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

Producteur :

Communes d'Omblèze, de Plan-de-Baix, de Suze-sur-Crest, Syndicat d'électrification de Plan de Baix ; A.F.R.de Suze-sur-Crest.

Date

Cote

Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

Producteur :

Communes de Moras-en-Valloire, de Lens-Lestang, d'Epinouze.

Date

Cote

Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

Producteur :

S.I. de la plaine de Valence, S.I. d'aménagement rural de la Drôme.

Date

Cote

Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

Producteur :

Rôle des redevances : Saint-Marcel-lès-Valence, Châtéauneuf-d'Isère, Chabeuil, Montélier, Malissard.

Date

Cote

Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

Producteur :

Commune de Châteauneuf-d'Isère.

Date

Cote

Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

Producteur :

S.I. du centre de loisirs de Champos, S.I. d'aménagement du bassin de l'Herbasse.

Date

Cote

Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

Producteur :

Communes d'Aubenasson, d'Aurel, de Chastel-Arnaud, de la Chaudière,d' Espenel, de Rimon-et-Savel, de Saint-Benoit-en-Diois, de Saint-Sauveur-en-Diois.

Date

Cote

Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

Producteur :

Traitements, indemnités, cotisations ; concessions dans cimetière.

Date

Cote

Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

Producteur :

Lycée Agricole du Valentin à Valence, Centre de Formation Professionnel Agricole Jeune à Valence et à Nyons.

Date

Cote

Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

Producteur :

Traitements, indemnités, cotisations.

Date

Cote

Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

Producteur :